CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DU 14e
LUNDI 11 OCTOBRE 2010 ( 19 h )
ORDRE DU JOUR INITIAL
Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)
CR Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 20 septembre 2010.
Communication sur la rentrée scolaire 2010 par Mme Olivia POLSKI, Adjointe au Maire du 14e, chargée des secteurs scolaire et périscolaire.
Examen du mémoire en délibération sur saisine de Monsieur le Maire du 14e arrondissement.
DG 14-2010-134 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 7 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la maison des associations.
M. Frédéric VUILLOD rapporteur.
Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :
DUCT-2010-112 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.
DUCT-2010-113 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2011, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.
DUCT-2010-114 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils l'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.
DILT-2010-25 Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris.
M. Olivier DARONNAT rapporteur.
DASCO-2010-079 Subvention compensatrice à la Caisse des Ecoles du 14è arrondissement pour financer le déficit 2009-2010 de la restauration de l'annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. - Montant : 25.755,66 euros.
DASCO-2010-094 Signature d'une convention avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 194.648 euros.
Mme Olivia POLSKI rapporteure.
DJS-2010-427 Subvention à une association dans le 14e arrondissement. - Montant : 1.250 euros.
M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.
DPVI-2010-165 Subvention à la Régie de Quartier du 14e Flora Tristan. - Montant : 10.000 euros.
DAC-2010-662 Signature d'une convention avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.800 euros.
DAC-2010-687 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maria Rabaté 18 boulevard Saint-Jacques (14e). - Montant : 2.579 euros.
DJS-2010-249 Subvention à La Maison des Mots Arts. - Montant : 2.000 euros.
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.
DUCT-2010-122 Subvention à l'Association Indépendante des Locataires de la Régie Immobilière de la Ville de Paris Porte d'Orléans AIL (14e). - Montant : 1.500 euros.
M. Jean-Paul MILLET rapporteur.
Vœu
ORDRE DU JOUR INITIAL
Séance publique (Entrée 2, place Ferdinand Brunot)
CR Adoption du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil d'Arrondissement du lundi 20 septembre 2010.
Communication sur la rentrée scolaire 2010 par Mme Olivia POLSKI, Adjointe au Maire du 14e, chargée des secteurs scolaire et périscolaire.
Examen du mémoire en délibération sur saisine de Monsieur le Maire du 14e arrondissement.
DG 14-2010-134 Autorisation à Monsieur le Maire du 14e arrondissement à faire procéder à l’inscription de 7 associations qui en ont fait la demande et ont produit les pièces nécessaires à la maison des associations.
M. Frédéric VUILLOD rapporteur.
Examen des mémoires en délibération sur saisine du Maire de Paris :
DUCT-2010-112 Inventaire des équipements dont les conseils d'arrondissement ont la charge.
DUCT-2010-113 Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissement en 2011, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.
DUCT-2010-114 Dépenses d'investissement supportées par les conseils d'arrondissement - Autorisation donnée aux conseils l'arrondissement d'effectuer des dépenses d'investissement sur des équipements autres que ceux visés à l'article L.2511-16 du code général des collectivités territoriales.
DILT-2010-25 Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d'occupation domaniale pour l'installation et l'exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d'arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris.
M. Olivier DARONNAT rapporteur.
DASCO-2010-079 Subvention compensatrice à la Caisse des Ecoles du 14è arrondissement pour financer le déficit 2009-2010 de la restauration de l'annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. - Montant : 25.755,66 euros.
DASCO-2010-094 Signature d'une convention avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement portant sur le versement par la Ville d'une subvention contractuelle. - Montant : 194.648 euros.
Mme Olivia POLSKI rapporteure.
DJS-2010-427 Subvention à une association dans le 14e arrondissement. - Montant : 1.250 euros.
M. Vincent JAROUSSEAU rapporteur.
DPVI-2010-165 Subvention à la Régie de Quartier du 14e Flora Tristan. - Montant : 10.000 euros.
DAC-2010-662 Signature d'une convention avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 34.800 euros.
DAC-2010-687 Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maria Rabaté 18 boulevard Saint-Jacques (14e). - Montant : 2.579 euros.
DJS-2010-249 Subvention à La Maison des Mots Arts. - Montant : 2.000 euros.
Mme Danièle POURTAUD rapporteure.
DUCT-2010-122 Subvention à l'Association Indépendante des Locataires de la Régie Immobilière de la Ville de Paris Porte d'Orléans AIL (14e). - Montant : 1.500 euros.
M. Jean-Paul MILLET rapporteur.
Vœu
Voeu déposé par Pascal CHERKI, Paul ROUSSIER, Aline ARROUZE et les élu(e)s de la majorité municipale relatif aux travailleurs sans papiers en grève et à l’application de l’accord de juin dernier.
Le maire
Pascal CHERKI
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