La
prochaine séance du conseil d'arrondissement se tiendra le lundi
11 mai à 19h30 à
la mairie du 14e.
La séance est publique. Elle sera précédée d'une séance du CICA à 18h.
La séance est publique. Elle sera précédée d'une séance du CICA à 18h.
Mairie
du 14e arrondissement
Salle des mariages
2 place Ferdinand Brunot
M° Mouton Duvernet ou Denfert Rochereau
Ordre du Jour
Salle des mariages
2 place Ferdinand Brunot
M° Mouton Duvernet ou Denfert Rochereau
Ordre du Jour
Conseil
du 14ème arrondissement Séance du lundi 11 mai 2015
Ordre
du jour initial Séance publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)
Examen
des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du
14e arrondissement
14
2015 11 Adoption
du compte rendu des délibérations de la séance du Conseil
d'Arrondissement du lundi 30 mars 2015. Mme Carine PETIT rapporteure.
14
2015 12 Adoption
du Compte Administratif 2014 Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.
14
2015 13 Autorisation
à Madame la Maire du 14e arrondissement de faire procéder à
l'inscription de 9 associations qui en ont fait la demande et ont
produit les pièces nécessaires à la Maison des Associations.
14
2015 14 Charte
des Conseils de quartier M. Didier ANTONELLI rapporteur.
Examen
des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris
2015
DLH 3 Location
à la RIVP de l'immeuble communal 10, rue Julia Bartet (14e) -
avenant à bail emphytéotique.
2015
DLH 25 Charte
des mutations dans le parc social.
2015
DLH 107 Réalisation
101-105 boulevard Brune (14e) d’un programme comportant 14
logements PLAI et 33 logements PLUS - Garantie complémentaire
(561.110 euros) demandée par Toit et Joie. M. Amine BOUABBAS
rapporteur
2015
DEVE 69 Attribution
de la dénomination "Jardin Lionel Assouad" au jardin 22,
rue de Chatillon (14e). Mme Carine PETIT rapporteure.
2015
DAC 309 Plaque
commémorative en hommage à Maurice Le Scouëzec 35 rue Delambre
(14e). Mme Danièle POURTAUD rapporteure.
2015
DAC 254 Subventions
(56.130 euros) à 20 associations adhérant à la Fédération
Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc, Tunisie et
signature d’une convention. M. Hermano SANCHES RUIVO rapporteur.
2015
DAC 43 Subvention
(262.500 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris 14
(14e)
2015
DAC 248 Subvention
(4.000 euros) à l’association Flip Flap (14e).
2015
DAC 266 Subventions
(925.000 euros) et conventions avec 31 sociétés et 1 association.
2015
DAC 284
Subvention (1.056.250 euros) avenant et convention avec
l’établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs
(6e). 2015
DJS
157 Centre
d'animation Montparnasse (14e) - Délégation de service public -
Convention avec l'association MJC en Ile-de-France.
2015
DJS 210 Subventions
(9.000 euros) à 2 associations de jeunesse (14e).
2015
DDCT 53 Conventions
et subventions au titre de l’animation locale (65.000 euros) à 24
associations œuvrant dans les 9e, 10e, 12e, 13e, 14e, 18e 19e et 20e
arrondissements. Mme Mélody TONOLLI rapporteure.
2015
DDCT 16 Subventions
(157 500 euros) à 8 associations et conventions pour des projets
sociaux dans les Foyers de Travailleurs Migrants et actions dans les
cafés sociaux pour les personnes âgées immigrées.
2015
DDCT 45 Subventions
(108.095 euros) à 30 associations et conventions au titre de
l’intégration et des résidents non communautaires. M. Nicolas
LIEBAULT rapporteur.
2015
DFPE 79
Subvention (65.408 euros) et avenant n°2 avec l'association La Porte
Entr'Ouverte pour la crèche parentale (14e).
2015
DFPE 97
Soutenir les parents : Accompagnement des familles - Subvention
(45.000 euros) et convention avec l’association Florimont - Le
Château Ouvrier (14e) pour le fonctionnement de la ludothèque
Ludido. Mme Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.
2015
DASES 13 Locaux
29 bd Brune et 2-6 Impasse Vandal 14eme. Avenant à la convention de
transfert de gestion domaniale. Mme Marianne AUFFRET rapporteure.
2015
DVD 156 Passerelle
du Cambodge (14e). Demande des subventions auprès de la RIF. Mme
Sylvie LEKIN rapporteure.
*****
Question
écrite à la Maire de Paris
Q14
2015 03 Question écrite de Mme Carine PETIT et des élus du groupe
socialistes et radicaux à Madame la Maire de Paris relative au
budget alloué aux Conseils de Quartier.
*****
Question
orales à la Maire d'arrondissement
Q14
2015 16 Question
orale à Mme la Maire d’Arrondissement, posée par Mme Chantal
MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE,
Conseiller de Paris, relative aux nuisances et perturbations
engendrées par la circulation de camions de chantiers secteur
Montsouris.
Q14
2015 17 Question
orale à Mme la Maire d’Arrondissement, posée par Mme Chantal
MERCHADOU, Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE,
Conseiller de Paris, relative au projet de rénovation du Site de
Saint-Vincent de Paul.
Q14
2015 18 Question
orale à Mme la Maire d’Arrondissement, posée par Mme MERCHADOU,
Présidente du Groupe UDI-MoDem et M. Eric AZIERE, Conseiller de
Paris, sur la transition énergétique.
Q14
2015 19 Question orale à
Madame la Maire d’Arrondissement, posée par M. Stéphane FERTIER,
Conseiller d’Arrondissement, Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET,
Conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du Groupe UMP et
apparentés, relative à l’installation de la statue « Mon
fils-marin » de l’artiste Chana Orloff
Q14
2015 20 Question orale à
la Maire d’arrondissement, posée par M. Bertrand LESAIN,
Conseiller d’Arrondissement, Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET,
Conseillère de Paris, et l’ensemble des élus du groupe UMP et
apparentés, relative au projet de transformation du Centre Sportif
Elisabeth. *****
Vœux
V14
2015 17 Vœu déposé
par Carine PETIT et les élus des groupes Socialistes, Radicaux et
apparentés, Europe Écologie – Les verts, Communiste-Front de
Gauche, UMP et apparentés, UDIModem et 100% 14e, relatif aux
conditions de la réussite scolaire et éducative pour la rentrée
2015/2016 dans le 14ème arrondissement
V14
2015 18 Vœu déposé
par les groupes communiste - Front de gauche et Europe écologie les
Verts visant à déclarer le 14ème arrondissement de Paris « zone
hors TAFTA ».
V14
2015 19 Vœu proposé
par les élu-e-s du groupe écologiste relatif à l’ouverture d’une
nouvelle desserte de bus dans le 14ème.
La
maire Carine PETIT
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