La prochaine séance du conseil d'arrondissement du 14ème arrondissement aura lieu le lundi 20 juin 2016 à 19h.
La
séance est publique
Mairie
du 14e arrondissement
Salle des mariages
2 place Ferdinand Brunot
M° Mouton Duvernet ou Denfert Rochereau
Salle des mariages
2 place Ferdinand Brunot
M° Mouton Duvernet ou Denfert Rochereau
Pour
consulter l’ordre du jour cliquez sur lire la suite ou sur le lien
avec la mairie du 14ème
Conseil
du 14ème arrondissement : Séance du lundi 20 juin 2016
Ordre
du jour initial
Séance
publique (Entrée 2 place Ferdinand Brunot)
Examen
des mémoires en délibération ci-après sur saisine de la Maire du
14e arrondissement
14
2016 14 Adoption
du compte rendu des délibérations de la séance su Conseil
d'Arrondissement
du
lundi 30 mai 2016.
Mme
Carine PETIT rapporteure.
*****
Examen
des mémoires en délibération sur saisine de la Maire de Paris
2016
DEVE 7 Mise
à disposition par l'Observatoire de Paris du jardin de
l'Observatoire (14e) pour
ouverture
au public-Renouvellement de la convention de gestion
Mme
Carine PETIT rapporteure.
2016
DU 1 PLU
– Évaluation du Plan Local d’Urbanisme, approbation de la
modification générale
2016
DU 132 Approbation
du bilan de la concertation préalable et des modalités de mise à
disposition
du public du dossier d’étude d’impact environnemental en vue de
la création d’une ZAC
sur
le site de l’ancien hôpital Saint Vincent-de-Paul (14e).
2016
DU 73 Secteur
« Plaisance Vandamme » (14e) - Régularisations foncières.
2016
DASES 66-G Subvention
(30 000 euros) et convention avec l'association Prévisanté (14e)
(projet
du Conseil départemental pour information).
Mme
Marianne AUFFRET rapporteure.
2016
DDCT 66 Subventions
(623 300 euros) et convention à 173 associations pour le financement
de
245 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens.
Deuxième enveloppe 2016.
2016
DDCT 79 Conventions
et subventions au titre de l’animation locale (34.500 €) à 18
associations
oeuvrant dans les 10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e et 20e dans le cadre
de l’appel à projets
politique
de la Ville .
2016
DDCT 78 Subventions
à 4 associations proposant des projets sur l’inclusion numérique
dans
leurs
structures sur les quartiers politique de la ville (11ème, 13ème,
14ème, 19ème et 20
2016
DAE 33-G Subventions
(227.500 euros) et conventions avec 21 associations dans le cadre de
la
mise en oeuvre du volet emploi du Contrat de Ville (projet du Conseil
départemental pour
information).
2016
DAC 620 Subventions
(10.500 euros) à cinq associations pour la réalisation de leurs
actions
dans
le quartier Porte de Vanves (14e)
2016
DASCO 28 Subventions
(7.000 euros) à diverses associations pour des actions Politique de
la
Ville
dans le 14e arrondissement et convention avec l’association Les
Petits Débrouillards d’Ile-de-
France.
2016
DJS 187 Subvention
(3.000 euros) et avenant à convention avec Association pour la
Prévention,
l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO - Massy (91).
2016
DJS 193 Subvention
(3.000 euros) à l'association Carrefour 14 (14e)
2016
DJS 197 Subvention
(2.500 euros) à l’association Cie Bouche à Bouche (14e).
2016
DJS 219 Subventions
(2.000 euros) à l’association Le Moulin (14e).
2016
DJS 237 Subvention
(6.000 euros) à l'Association des Loisirs Résidentiels des
Mariniers -
LOREM
(14e)
2016
DASES 156-G Locaux
15 rue des Mariniers (14e)- Fixation du loyer pour la prise à bail
des
locaux
à l'association Carrefour 14 (projet du Conseil départemental pour
information).
2016
DAC 33 Subvention
(271.000 euros) et avenant avec l’association Théâtre Paris 14
(14e)
2016
DAC 41 Subventions
(401 079 euros) et conventions avec 15 théâtres parisiens membres
de
l’Association
pour le Soutien du Théâtre Privé
2016
DAC 263 Subventions
(1.008.750 euros) et avenant avec l’établissement public Maison
des
Pratiques
Artistiques Amateurs (6e).
Mme
Mélody TONOLLI rapporteure.
2016
DDCT 82 Subventions
(44.000 euros) à 15 associations pour leurs actions visant à
favoriser la
participation
citoyenne, l’animation locale et la vie associative et signature de
conventions.
2016
DAE 295 Subvention
(6.000 euros) et convention avec l’association Café associatif
Pernety
(14e).
Didier
ANTONELLI rapporteur.
2016
DPP 1 Subventions
(159 265 euros) et convention à 59 associations et SCIC dans le
cadre du
dispositif
Ville Vie Vacances au titre de l’année 2016
Cédric
GRUNENWALD rapporteur.
2016
DDCT 29 Subventions
d’un montant total de 99 345 euros à 30 associations, convention
et
avenants
à convention au titre de l’intégration et des résidents non
communautaires
Nicolas
LIEBAULT rapporteur.
2016
DAE 114 Subvention
(6.500 euros)à l’association des Plaisanciers pour les
illuminations de
fêtes
de fin d’année 2015 (14e).
2016
DAE 276 Subvention
(7.900 euros) au village Daguerre pour les illuminations de fêtes de
fin
d’année
2015 (14e).
Cyril
MOURIN rapporteur.
2016
DJS 14 Subventions
(21.200 euros) à 12 associations sportives locales (14e)
2016
DJS 34 Subvention
(16 000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (14
e)
2016
DJS 64 Subventions
(285.000 euros) et conventions à huit associations locales (14e).
2016
DJS 236 Attribution
de la dénomination Raymond Grall et André Legrand à la salle de
boxe
du
centre sportif Jules Noël (14 e).
2016
DLH 165 Location
de l’immeuble 14, rue Crocé-Spinelli (14e) à la RIVP -Bail
emphytéotique
Amine
BOUABBAS rapporteur.
2016
DVD 56 Programme
2016 de zones 30. Demande de subvention auprès du Conseil régional
d’Ile
de France
Mme
Sylvie LEKIN rapporteure.
2016
DPA 47 Groupe
scolaire 20/22, rue Antoine Chantin (14e) – Marché de travaux –
Indemnisations
de la Ville de Paris et d’une entreprise
2016
DASCO 18 Caisse
des écoles (14è)-Subvention (4 754 926 euros) pour la restauration
scolaire
2016
DASCO 12-G Caisse
des écoles (14e)-Subvention (133 774 euros) pour la restauration
scolaire
(projet du Conseil départemental pour information).
2016
DASCO 73 Caisse
des Ecoles (14ème) - Subvention (103 908 euros) pour la mise en
oeuvre
des
séjours de vacances
Mme
Agnès BERTRAND rapporteure.
2016
DFPE 31 Subvention
(42 068 euros) et avenant n°3 avec l'association OEuvre d'Education
Populaire
Familiale du Petit Montrouge (14e) pour la halte-garderie (14e).
2016
DFPE 33 Subvention
(40 128 euros) et avenant n°3 avec l'Association Familiale
Catholique
Saint
Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).
2016
DFPE 35 Subvention
(42 592 euros) et avenant n°3 avec l'Association d’Education
Populaire
Notre
Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie
(14e).
2016
DFPE 179 Accompagnement
des familles - Subventions (21.500 euros) et conventions avec
sept
associations pour leur action permettant de renforcer le lien parent
(10e, 13e, 14e, 18e et 20e)
Mme
Elisabeth GUY-DUBOIS rapporteure.
*****
Questions
orales à la Maire d'arrondissement
Q14
2016 12 Question
orale à la Maire d’Arrondissement posée par Stéphane FERTIER,
Conseiller
d’arrondissement,
Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des
élus
du
groupe LR et apparentés, relative au non -respect du règlement
intérieur et autres dispositions du
CGCT.
Q14
2016 13 Question
orale à la Maire d'arrondissement posée par Bertrand LESAIN,
Conseiller
d'arrondissement,
Nathalie KOCIUSKO-MORIZET, Conseillère de Paris et l'ensemble des
élus du
groupe
LR et apparentés, relative aux estimations du coût de la rénovation
de l'avenue du Général
Leclerc.
*****
Voeux
V14
2016 25 Voeu
traverse Bièvre-Montsouris par le Conseil de Quartier
Montsouris-Dareau.
V14
2016 26 Voeu
du Conseil de Quartier Jean-Moulin Porte d'Orléans relatif aux choix
des projets
du
Budget Participatif Parisien suite au vote des parisien.ne.s
V14
2016 27 Voeu
proposé par Carine PETIT, Mélody TONOLLI et les élus de la
majorité
municipale
relatif aux choix budgétaires de la Présidente Région
Ile-de-France.
V14
2016 28 Voeu
de Carine PETIT de Catherine CHEVALIER et des élus de la majorité
municipale
concernant l'implantation halle alimentaire.
V14
2016 29 Voeu
déposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale
contre la
fermeture
des guichets de vente des billets "grandes lignes" de la
gare Pasteur et Vaugirard au sein
de
la gare Paris Montparnasse.
V14
2016 30 Voeu
déposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale
relatif à
l'aménagement
de la rue du commandant Mouchotte en lien avec les projets
immobiliers d'Unibail
et
de Gares et Connexion.
V14
2016 31 Voeu
déposé par Carine PETIT et les élus de la majorité municipale sur
le
stationnement
des personnels de santé à Paris.
V14
2016 32 Voeu
du Groupe écologiste rattaché à la délibération 2016 DU 1 -
Évaluation du Plan
Local
d’Urbanisme, approbation de la modification générale, relatif à
l'inscription de parcelles en
tant
qu'emplacements réservés en vue de la réalisation de logement
locatif social.
V14
2016 33 Voeu
du groupe écologiste rattaché à la délibération 2016 DU 1 -
Évaluation du Plan
Local
d'Urbanisme, approbation de la modification générale, relatif au
classement de la petite
Ceinture.
V14
2016 34 Voeu
du groupe écologiste rattaché à la délibération 2016 DU 1 -
Évaluation du Plan
Local
d'Urbanisme, approbation de la modification générale, relatif au
classement de parcelles en
construction
et installation nécessaires aux services publics ou d'intérêt
collectif (CINASPIC) pour
en
faire des espaces de logistique urbaine durable.
La
maire
Carine
PETIT
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire